Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOUK DANCE
contaret franck
contaret michel

Numéro de dépôt :
3739562
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2020
ZOUK DANCE de contaret franck

Présentation de la marque ZOUK DANCE

Déposée le 20 mai 2010 par contaret franck et contaret michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZOUK DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Les déposants sont contaret franck domicilié(e) 4 bd victor hugo - 77000 - MELUN - France et contaret michel domicilié(e) 43 allée des acacias - 77350 - LE MEE SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, contaret franck domicilié(e) 4 bd victor hugo - 77000 - MELUN - France.

La marque ZOUK DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOUK DANCE est expirée depuis le 20 mai 2020.


contaret franck - 4 bd victor hugo - 77000 - MELUN - France

contaret michel - 43 allée des acacias - 77350 - LE MEE SUR SEINE - France


contaret franck - 4 bd victor hugo - 77000 - MELUN - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; sous-vêtements ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.